Professionnalisation des AVS: les bruissements du printemps 2014 se font entendre depuis le ministère de l’éducation nationale

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Le Sgen-CFDT a bien voulu nous faire part des dernières nouvelles s’agissant l’avancée de sa réflexion syndicale en cours autour d’un projet de décret d’application relatif à la loi sur la professionnalisation des AVS concocté par le Ministère de l’Education nationale. Nous l’en remercions.

Dans l’immédiat, l’UNEAS ne souhaite pas commenter offi ciellement ces nouvelles. En effet, ce décret d’application demeure en l’état de projet, objet de discussion lors du prochain  CTM (comité technique ministériel) du 13 mai auquel seules les organisations syndicales sont invitées à s’exprimer.

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26 commentaires pour Professionnalisation des AVS: les bruissements du printemps 2014 se font entendre depuis le ministère de l’éducation nationale

  1. Marianne dit :

    Bonjour,

    Au final, je suis toujours aussi perdue qu’avant. Je suis arrivée au terme de mes 6 ans AED (AED 4ans + AVSi 2 ans). La DSDEN m’a fait signé le « contrat de maintien dans la fonction » (CDD de 10 mois) mais au final, vais-je vraiment signer le CDI, alors que selon les documents transmis par l’Etat je ne suis pas éligible à ce dispositif?
    Le SE-UNSA a envoyé une lettre au MEN, en janvier 2014, sur cette lettre on y parle en partie des personnes dans mon cas « les parcours mixtes ». On leur a répondu, je cite « Pour répondre plus particulièrement à vos interrogations concernant la situation des AED ayant eu un « parcours mixte », je tiens à vous indiquer que seuls les AED-AVS, ayant exercé 6 ans sous contrat AED, soit en tant qu’AVS individuels (AVSi), AVS collectif (AVSco) ou AVS mutualisés (AVSm), pourront prétendre à ce dipositif. J’ajoute que les agents ayant cumulés plusieurs contrats pourront être éligibles à ce dispositif dans la continuité des 6 années accomplies sous contrat AED et sous réserve d’une interruption n’excédant pas 4 mois.

    L’étude des dossiers se feront au cas par cas. Aussi, une attention bienveillante pourra-t-elle être portée à titre exceptionnel sur la situation de certains agents qui ne rempliraient pas intégralement ces critères. » (réponse du 3 mars 2014 par le directeur du cabinet M. Lejeune)

    • briand0493 dit :

      Bonjour,
      En réponse à votre interrogation, « vais-je vraiment signer le CDI, alors que selon les documents transmis par l’Etat je ne suis pas éligible à ce dispositif? »
      L’équipe Uneavs a toujours défendu le principe depuis 2008 qu’une mission d’AVS, quelque soit sa durée accomplie accomplie sous statut AED ou sous statut CUi-CAE se doit être objet de reconnaissance professionnelle. Nous vous donnerons pas tort de revendiquer cette reconnaissance professionnelle accomplie sous statut AED durant 2 années.
      Maintenant, nous estimons qu’il appartient à la DSDEN et à l’organisation syndicale UNSA, seule, de répondre à votre légitime question.
      En effet, sans mettre en cause vos compétences et savoirs faire professionnels, L’équipe Uneavs prend acte simplement qu’une DSDEN a « validé » par une prolongation de contrat AED de 10 mois pour 2 années de mission AVS accomplies sur 6 années d’engagement. Elle prend acte que l’organisation syndicale UNSA plaide pour une prise en compte des parcours mixtes des seuls AED.
      L’équipe UNEAVS en tire la conclusion que cette DSDEN et UNSA ne semblent pas du tout gênées à augmenter le déficit abyssal des valeurs de la justice et de la solidarité sociale et qu’elles plaident pour l’application de la préférence nationale d’accès à un emploi CDI aux seuls AED, quelque soit le durée de leur mission AVS, au détriment de vos collègues AVS en contrat CUI-CAE pouvant cumuler entre 2 années et 5 années d’expérience professionnelle dans l’inclusion des élèves handicapés.

      • Marianne dit :

        Vous dites en résumé que l’UNSA ne se préoccupe pas des AVS en contrat CUI/CAE, ni la DSDEN. Je tiens à dire que dans mon post du 23 avril, j’avais écrit : « on y parle en partie », donc les parcours mixtes n’a pas été le seul sujet abordé dans cette lettre. En ce qui concerne la DSDEN, je ne sais pas si je suis la seule ou non dans ce cas-là. Et en aucun cas je jette la pierre sur les AVS CUI/CAE qui doivent avoir autant de reconnaissances, que les AED/AVS. Les expériences professionnelles doivent avoir plus de valeur que le statut.

        • briand0493 dit :

          Nous assumons au sein de l’équipe UNEAVS notre brutalité sur la position actuelle de l’organisation syndicale nationale UNSA et SNUIP-FSU à l’égard du personnel AVS en contrat CUI-CAE développant sur ce projet de décret de professionnalisation un art consommé de leur faire prendre actuellement des vessies pour des lanternes.
          Nous vous invitons à prendre connaissance de l’article sur lien suivant (cliquer ICI) où dans une réponse formulée à une question posée, le Sgen-CFDT souligne en préambule le constat suivant « Le projet de décret d’application relatif à la professionnalisation des AVS présenté au Sgen-CFDT en vue du prochain CTM du 13 mai 2014 acterait que seul le personnel AED-AVS pourra accéder un CDI AESH à terme de 6 années d’engagement. En l’état donc, le personnel AVS sous contrat CUI-CAE effectuant des tâches similaires serait écarté dans la pratique non seulement de la possibilité d’accéder à un CDI “AESH”, mais aussi à un CDD “AESH” éventuel. En effet, il a été estimé que les contraintes budgétaires du MEN impliqueraient des offres de postes AESH en CDI comme en CDD inférieures à la demande du seul personnel AED-AVS. De fait, il a été signalé d’ors et déjà que des DASEN envisageaient de “puiser” éventuellement sur le budget AVS et EVS en contrat CUI-CAE pour recruter des AESH en CDD ou CDI à leur convenance selon le seul critère de leur statut AED-AVS antérieur.
          L’équipe UNEAVS, à travers ses représentants participant depuis juillet 2012 aux débats ou aux travaux sur la professionnalisation des AVS n’a jamais été assez naïf pour penser que les représentants UNSA et FSU participants à ces mêmes travaux, ces mêmes débats avaient en tête l’idée que la reconnaissance professionnelle concernaient aussi le personnel AVS en contrat CUI-CAE.

  2. ELODIE dit :

    Bonjour,
    Une fois de plus je reviens vers vous, j’espère qu’avec le nouveau 1er Ministre et le nouveau Ministre de l’E.N, les personnes, qui comme moi comptabilise 8 ans d’expérience (6 ans AVS-AED + 2 ans AVS-CUI toujours en poste) et surtout le diplôme de Moniteur Educateur en poche, seront éligibles au CDI comme les autres. Et surtout que la proposition d’un CDI ne se limite plus seulement à une date de fin de contrat (à compter du 1er janvier 2013) mais à l’expérience, les compétences du candidat comme dans n’importe quels autres recrutements.
    De plus, Pourquoi les AED-CUI qui poursuivent leur contrat en AVS-AED seraient-ils plus éligibles que nous ? alors que les compétences, les qualités, l’expérience acquises sont les mêmes ce qui différe c’est l’ordre des contrats. C’est d’une injustice et d’un ridicule inqualifiable.
    Pourvu que les choses bougent en notre faveur car sinon c’est de nouveau la recherche d’emploi à partir du 16 septembre 2014 pour moi. J’exerce déjà un métier et j’aimerais que cela continue de manière indéterminée. Merci
    ELODIE

    • briand0493 dit :

      Bonjour,
      En réponse à votre interrogation, « Pourquoi les AED-CUI qui poursuivent leur contrat en AVS-AED seraient-ils plus éligibles que nous ? alors que les compétences, les qualités, l’expérience acquises sont les mêmes ce qui différe c’est l’ordre des contrats ? »
      Au préalable, Vous exprimer ceci: « que la proposition d’un CDI ne se limite plus seulement à une date de fin de contrat (à compter du 1er janvier 2013) mais à l’expérience, les compétences du candidat comme dans n’importe quels autres recrutements « 
      Ainsi, vous admettez implicitement partager la position de l’UNEAVS développée depuis les travaux interministériels sur la professionnalisation des AVS d’octobre 2012 à février 2013 (rapport Komitès) qui demeure et reste celle ci: Une éventuelle proposition d’un emploi en CDI à un AVS se doit être basée sur les compétences professionnelles et savoir faire acquis durant l’ensemble de la durée de son parcours professionnel et non de la seule partie de son parcours professionnel lié à la nature juridique de son contrat AED (droit public)
      Sur ce, par article Article L917-1 du code de l’éducation, il est dit « Lorsque l’Etat conclut un nouveau contrat avec une personne ayant exercé pendant six ans en qualité d’accompagnant des élèves en situation de handicap en vue de poursuivre ces missions le contrat est à durée indéterminée. Pour l’appréciation de la durée des six ans, les services accomplis à temps incomplet et à temps partiel sont assimilés à des services à temps complet. Les services accomplis de manière discontinue sont pris en compte, sous réserve que la durée des interruptions n’excède pas quatre mois ».
      L’UNEAVS a toujours affirmé et défendue
      1-que l’appréciation de la durée des 6 ans doit s’effectuer sur l’ensemble des services accomplis par le salarié AVS quelque soit la nature de ses contrats (AED, CUI-CAE) et non sur la seule durée de 6 ans accomplie comme AED
      2-que l’appréciation de cette durée de 6 ans basée sur la nature du seul contrat (AED) du salarié AVS pour l’obtention d’un CDI constituait une volonté flagrante de discrimination professionnelle à l’égard du salarié AVS en contrat CUI-CAE et la non reconnaissance professionnelle des services accomplis à ce titre. Ce qui demeure votre cas pour votre période actuelle d’AVS sous contrat CUI-CAE.
      Comme vous le constatez, l’UNEAVS n’établit pas un ordre de priorité des attentes d’un emploi CDD ou CDI pour les AVS dans leur ensemble basé sur la seule nature de leur contrat AED ou CUI-CAE. En revanche, nous constatons depuis 2008, que c’est un ordre de priorité à caractère discriminatoire défendues par maintes associations (groupement associatif Fnaseph), organisations syndicales (FSU et UNSA) et des décideurs DGESCO, DGRH du Ministère de l’éducation nationale, semble-t-il.

      Vous ajoutez plus loin dans votre question  » C’est d’une injustice et d’un ridicule inqualifiable » Oui, ce serait injuste et ridicule que vous n’obtenez pas une proposition de CDI, voire de CDD alors que vous êtes en contrat CUI-CAE avec 8 ans d’expérience professionnelle comme AVS (dont 6 ans sous contrat AED). Il en serait de même pour votre collègue en contrat AED avec 8 ans (voire plus) d’expérience professionnelle comme AVS (dont entre 2 et 5 ans sous contrat CUI-CAE).

      • Elodie dit :

        Je suis entièrement d’accord avec vous. J’ai une collègue qui a 13ans d’experience (cumulant différents types de contrats) et qui se trouve comme moi délaissée, abandonnée, alors qu’on aime ce que l’on fait depuis des années. Pensez vous qu’il y ait un espoir que les choses changent positivement pour nous ? qu’on signera nous aussi notre CDI ? Cordialement
        Elodie

        • briand0493 dit :

          L’équipe Uneavs n’est pas en mesure de vous répondre. Cela reste un projet de décret qui se devait de mettre un train sur la bonne voie, prêt à partir rempli par les AVS dans son ensemble. L’équipe Uneavs a désormais le sentiment que, déjà par un ordre de priorité à caractère discriminatoire défendu par maintes associations (groupement associatif Fnaseph), organisations syndicales (FSU et UNSA) et des décideurs DGESCO, DGRH du Ministère de l’éducation nationale, on le fait dérailler. Et on s’étonnera après cela que des dizaines de milliers de salariés précaires n’aient plus envie d’aller écouter des élus politiques, un MENESR, des associations, des responsables syndicaux empressés de rendre la situation de précaires encore plus des précaires, et en trouvant cela normal. Mais, c’est devenu d’un glauque cette professionnalisation des AVS !!!! Ces mêmes évoquent le déficit colossal budgétaire de l’Etat en oubliant le déficit abyssal de justice et de solidarité sociale qu’ils se rendent coupable dans une jouissance sadique.

      • Elodie dit :

        J’ai oublié de vous demander, qu’entendez vous par «proposition de CDD»?. A défaut d’un Cdi, je pourrais prétendre à un CDD? Mais par qui? Inspection académique? Rectorat? Ou dois-je voir avec le Principal de mon collège?? Pourriez vous m’en dire un peu plus, car si grâce au Cdd cela me permettait de rester à mon poste en attendant que cela se débloque pour un CDI. Je suis plus que preneuse.

        Cordialement
        Elodie

  3. NAJAVS dit :

    Bonjour,
    Dans un article, j’ai lu que les contrats seront annualisés sur une période allant de 39 à 45 semaines alors qu’une période scolaire est de 36 SEMAINES (premier et second degrés), que va t-on faire pendant la durée où il n’y aura pas les élèves à accompagner ?

  4. Muriel LEFEBVRE dit :

    Bonjour, je suis actuellement en poste AVS CUI-CAE depuis octobre 2011 dans la même école (école privée catholique). Puis je savoir ce qu il adviendra de moi au 16 octobre prochain au terme de mes 3 ans à ce poste ? Puis je bénéficier d une VAE ou de » toute autre mesure pour pouvoir continuer ? Merci de votre réponse.

    • Muriel LEFEBVRE dit :

      Avez vous des infos sur la manifestation du 2 avril devant le Ministère de l Education Nationale ??
      Avons nous été reçus ? Qu’en est il ressorti ?? Merci de votre réponse.

      • briand0493 dit :

        Bonjour,
        En réponse à votre interrogation, « Avez vous des infos sur la manifestation du 2 avril devant le Ministère de l Education Nationale ?? »
        et suivante « Avons nous été reçus ? » et suivante « Qu’en est il ressorti ? »
        Nous avons été informé de la présence d’une cinquantaine de personnes devant le ministère. Un représentant du ministère a promis de transmettre une demande d’audience auprès du cabinet du ministre, semble-t-il.
        Pour sa part, l’équipe Uneavs regrette comme il l’a constaté, il soit demandé à des salariés AVS en contrat CUI-CAE de manifester leur soutien par solidarité à des mouvements de colère sans qu’il leur soit informé que ce soutien en solidarité ne sera pas exercée en retour à leur égard lors de la mise en place future de la ségrégation professionnelle à compter du 1er juillet 2014.

    • briand0493 dit :

      Bonjour,
      Nous reformulons notre réponse car l’initiale (supprimée) ne tenait pas compte que vous étiez en poste dans l’enseignement privé.
      En réponse à votre interrogation, « Puis je savoir ce qu il adviendra de moi au 16 octobre prochain au terme de mes 3 ans à ce poste ? »
      l’ Art. L. 5134-25-1. relatif au CUI-CAE précise : Le contrat de travail, associé à une convention individuelle de contrat d’accompagnement dans l’emploi, conclu pour une durée déterminée, peut être prolongé dans la limite d’une durée totale de 24 mois, ou de 5 ans pour les salariés âgés de 50 ans et plus bénéficiaires du revenu de solidarité active, de l’allocation de solidarité spécifique, de l’allocation temporaire d’attente ou de l’allocation aux adultes handicapés, ainsi que pour les personnes reconnues travailleurs handicapés.… Or vous nous signalez que vous êtes en contrat CAE-CUI depuis 3 ans. Nous pouvons déduire que vous rentrez dans la catégorie de personne (en gras) de l’article pré-cité et, en conséquence, sur demande votre employeur OGEC auprès de Pôle emploi, une demande de renouvellement de votre contrat est susceptible d’aboutir.

      En réponse à votre interrogation, « Puis je bénéficier d une VAE ou de » toute autre mesure pour pouvoir continuer ? »
      Nous vous invitons à télécharger en cliquant ICI le document suivant » Obligations d’un employeur OGEC vis à vis des salariés en CUI CAE CIE en poste d’Auxiliaire de Vie Scolaire ou Employé de Vie Scolaire ». Il évoque les obligations de l’employeur OGEC en matière d’accompagnement et de foramtion à votre égard.

  5. jess dit :

    bonjour
    AVS i TH 5ans maximum dans ma dernière année est ce que je vais etre titularisé ??????

    • briand0493 dit :

      Si on s’en tient aux prises de position actuelles des organisations syndicales suivantes (FSU et UNSA) pour que vous bénéficiez d’une chance d’un emploi CDD ou d’un CDI nouvelle formule AESH en fin de votre contrat, la réponse est non. Ce sera application stricte de la discrimation sociale et professionnelle à votre égard au profit exclusif d’AED-AVS.

  6. Julie dit :

    Bonjour,
    C’est une bonne avancée certes mais je reste encore dans le flou… Est ce que ça concerne aussi les avs 8 ans : AED 6 ans + CUI 2ans qui se termine fin mai ?
    Merci

  7. jessy dit :

    bonjour ,
    je suis actuellement avs i TH dons 5 ans maximum ? est ce que nous serons aussi titularisés ???

    • briand0493 dit :

      Si on s’en tient aux prises de position actuelles des organisations syndicales suivantes (FSU et UNSA) pour que vous bénéficiez d’une chance d’un emploi CDD ou d’un CDI nouvelle formule AESH en fin de votre contrat actuel, la réponse est non. Ce sera application stricte de la discrimation sociale et professionnelle à votre égard au profit exclusif d’AED-AVS.

  8. Julie dit :

    Bonjour à tous,
    C’est une avancée certes mais c’est encore flou pour moi…
    Mon contrat s’arrête fin mai après 8 ans de bons services (6ans AED et 2 ans CUI), est-ce que nous sommes concerné(e)s ?
    Merci & bonne journée

  9. béAVS dit :

    J’ai été AVS-AED pendant 6 ans de 2004 à 2010 ( Donc avant janvier 2013). Je suis AVS-CUI depuis la rentrée 2013 et je ne renouvellerai pas mon contrat l’année prochaine(école privée lamentable qui m’exploite honteusement…). J’ai le diplôme d’AMP (et une double licence). Le fait d’avoir fini mon contrat AVS-AED avant janvier 2013, m’empêche, si j’ai bien compris, d’être concernée par le passage en CDI. Mais pourrai-je au moins être recrutée en CDD comme AESH et passer en CDI au bout de 6 ans?
    Cordialement

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